Tapis de prière dégradés à Poitiers: cinq ans de prison? Alors que l'on tue des policiers ailleurs...

Publié le 23 Octobre 2012

Par Michel Garroté,

Au total, l’ensemble du mouvement identitaire en France, dépasse les 4’000 membres. La participation de Fabrice Robert, président du Bloc Identitaire (BI), au congrès du Vlaams Belang et celle de Jacques Cordonnier, président d’Alsace d’Abord, à la marche des libertés de Cologne, donnent un aperçu du combat mené par les Identitaires, qui revendiquent une Europe libre et indépendante. Les débats menés par le BI en Belgique, en Alsace et à Cologne, avec Filip Dewinter, leader du Vlaams Belang, Bruno Valkeniers, président du VB, Harald Vilimsky, secrétaire général du FPÖ autrichien, Markus Wiener, secrétaire général de Pro-Köln, et, avec d’autres leaders identitaires européens, permettent de prendre la mesure de l’alliance des forces populistes et identitaires à l’échelle de l’Europe. Voilà pour les présentations d’usage.

Maintenant les faits. Quatre militants de Génération Identitaire (http://www.generation-identitaire.com/), placés en garde à vue samedi 20 octobre 2012, après avoir occupé avec 70 autres de leurs militants le chantier d’une mosquée à Poitiers, sont présentés, aujourd’hui, lundi 22 octobre, à un juge d’instruction en vue de leur mise en examen, apprend-on de source judiciaire dans la matinée. Les quatre hommes, âgés de 23 à 26 ans, sont déférés au parquet de Poitiers qui ouvre une information judiciaire. Le parquet précise qu’il communiquera ce lundi dans la journée les motifs de poursuite retenus.

Aujourd’hui en milieu d’après-midi, on apprend que sur les quatre jeunes hommes déférés devant le juge d’instruction, deux ont été mis en examen et placés sous contrôle judiciaire. Les deux autres devraient connaître le même sort. Il est reproché à ces quatre jeunes hommes sans aucun antécédent judiciaire, leur implication dans l’organisation et la conduite de l’action à Poitiers. Le contrôle judiciaire les laisse en liberté, du moins ne les maintient pas en détention, mais leur interdit : toute activité associative ou sociale en lien avec la mouvance identitaire ; de sortir des limites territoriales du département de leur domicile ; et d’avoir des contacts avec toutes les personnes ayant participé à la manifestation.

Aujourd’hui en fin d’après-midi, on apprend que les mises en examen ont été prononcées pour, d’une part, « organisation d’une manifestation publique n’ayant pas fait l’objet d’une déclaration préalable dans les conditions fixées par la loi », pour « provocation publique à la discrimination, à la haine ou à la violence à l’égard d’une personne ou d’un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée, par des discours proférés dans un lieu ou réunion publics et par des placards ou affiches exposées au regard du public » et, enfin, pour « vol et dégradations de biens commis en réunion et portant sur des tapis de prière appartenant à la mosquée de Poitiers ». Ce dernier délit serait puni de cinq ans d’emprisonnement maximum.

L’organisation d’une manifestation sans déclaration préalable est réprimée de six mois de prison et la provocation à la haine raciale d’un an de prison. Pour le délit de provocation à la haine raciale ou religieuse, le parquet a retenu comme élément constitutif de l’infraction « le fait d’investir dans le cadre d’une action concertée et préméditée la terrasse d’une mosquée en construction, en déployant trois banderoles, l’une affichant le nom du mouvement « Génération identitaire », les deux autres portant les mentions « 732″ et « souviens-toi, Charles Martel », faisant ainsi directement référence à la bataille de Poitiers de 732 », informe le parquet dans un communiqué.

Il est intéressant de relever avec quelle rigueur, quelle précision, quel respect de la religion (musulmane) et quelle rapidité, la justice française opère dans cette affaire : en France, en 2012, la « dégradation » (?) de tapis de prière musulmane serait passible de cinq ans de prison. Dans quel monde vivent ces gens ?


(...)

Aujourd’hui, lundi 22 octobre, le journaliste chrétien Paul Ohlott effectue un premier bilan (voir liens vers sources en bas de page) : Lorsque Jean-Marc Morandini avait écrit, en 2004, un livre sur « le bal des faux-culs », c’était essentiellement pour dénoncer les coulisses de la « télé marchande », véritable « machine à fric ». Malheureusement, en 2012, force est de constater que les « faux-culs » règnent toujours au sein du petit monde politico-médiatique. Souvenez-nous du feuilleton judiciaire des « Pussy Riot ». Les faits se déroulent le 21 février dernier, en Russie. Un groupe de punk entre dans une cathédrale moscovite, l’occupe sans autorisation, et entonne un chant anti-poutine.

« Elles ont d’abord été dans l’église Elokhovskaya et se sont livrées à un véritable sabbat, puis elles ont été dans une autre église pour se livrer à un nouveau sabbat. L’Etat a l’obligation de protéger les sentiments des croyants », avait alors réagi le président russe. Au mois d’août, la justice russe a condamné les trois chanteuses à deux ans d’enfermement. C’est alors que les médias et politiques occidentaux se sont unanimement indignés contre la décision de justice, tout en omettant de s’indigner du fait que ces femmes avaient envahi une cathédrale (pas juste le toit) à des fins politiques.

A l’échelle internationale, le département d’Etat américain avait dénoncé un verdict « disproportionné » et s’est dit « préoccupé » par « l’impact négatif sur la liberté d’expression en Russie ». De son côté, la chef de la diplomatie de l’Union européenne, Catherine Ashton, avait déclaré que « les charges de hooliganisme et de haine religieuse ne doivent pas être utilisées pour limiter la liberté d’expression ».

Bien entendu, en France, la caste politico-médiatique était sur la même longueur d’onde. A titre d’exemple, Vincent Jauvert, journaliste au Nouvel OBS, a écrit un billet d’humeur (1) au sein duquel il ne condamne absolument pas l’occupation d’une église, préférant condamner la justice russe : « Le jugement, qui vient d’être prononcé à l’encontre des trois jeunes femmes du groupe Pussy Riot, est terrible, inique. Comment va réagir la patrie des Droits de l’Homme ? Par l’expression de « sérieuses inquiétudes ? Ou beaucoup plus fermement, par des sanctions ? ». Pour l’AFP, dont la dépêche a été reprise par Libération (2), il n’y a rien à redire non plus sur l’occupation de la cathédrale, et il s’agit simplement d’une affaire qui a « eu un grand retentissement, suscitant de nombreuses critiques d’une condamnation jugée disproportionnée par rapport aux faits reprochés ».

Par ailleurs, on se souvient que Cécile Duflot, Ministre du Logement et de l’Egalité des territoires, avait enfilé une cagoule à Poitiers (lors des journées d’été des écologistes) pour soutenir les Pussy Riot (3).

Suivant son exemple, d’autres leaders écologistes s’étaient également prêtés au jeu. Aucun d’eux n’a semblé choqué et n’a pris soin de condamner l’occupation d’une église à des fins politiques. Aurélie Filippetti, la ministre de la culture, avait pour sa part appelé les autorités russes à respecter le « principe de liberté sans lequel aucune création n’est possible », précisant encore : « Ce qui leur est reproché est ni plus ni moins d’avoir librement exercé leur art.

A travers elles, c’est la liberté de création des artistes qui est mise en accusation. De tout temps, la création a connu une indispensable dimension provocatrice. La liberté de création est aussi la liberté de critiquer le pouvoir en place.

C’est la force d’une démocratie que de savoir accepter cette licence artistique et de protéger les artistes qui l’exercent » (4). Elle aussi, visiblement, considère qu’il est normal qu’une église puisse être ainsi occupée à des fins politiques.

La machine politico-médiatique était unanime : envahir une cathédrale à des fins politiques relève de la « liberté d’expression » et de la « liberté artistique », et il n’y a pas à s’émouvoir qu’une église ait pu être ainsi occupée. Soit.

En toute logique, nous devrions donc trouver des réactions similaires concernant l’occupation pacifique du toit d’une mosquée en construction, par le mouvement des « identitaires » dont l’opération avait pour principal objectif de réclamer un référendum sur l’immigration et la construction de mosquées en France.

Qu’en est-il ? Petite revue de presse :

« Une action qui a suscité l’indignation du gouvernement et du CFCM qui a jugé l’événement sans précédent, alors la gauche a demandé la dissolution du ce groupe. Une enquête a été ouverte par le procureur de la République de Poitiers pour « manifestation non autorisée, provocation à la haine raciale, participation à un groupement en vue de la préparation de dégradation de biens en réunion ». La qualification de « vol et dégradation en réunion » est également retenue notamment concernant une dizaine de tapis de prière déplacés de la mosquée sur le toit et très fortement endommagés par la pluie.

Le Premier ministre Jean-Marc Ayrault a « condamné » l’envahissement par des militants d’extrême droite. De son côté, le ministre de l’Intérieur Manuel Valls a dénoncé « la provocation haineuse et inadmissible » et « les amalgames douteux » d’un groupe d’extrême droite. M. Valls « garantit que l’Etat fera preuve de la plus grande fermeté face aux manifestations d’intolérance qui déchirent le pacte social », précise dans un communiqué le ministère de l’Intérieur.

Le président de l’Observatoire contre l’islamophobie au Conseil français du culte musulman (CFCM), Abdallah Zekri, a condamné dans un communiqué « ce coup de force pratiqué par des extrémistes venus de toute la France pour prêcher encore une fois la haine anti-islam ». « Cette occupation grave, sauvage et illégale, accompagnée de slogans hostiles à l’islam et aux musulmans, est sans précédent dans l’histoire de notre pays », a estimé le CFCM dans un communiqué, craignant que « notre vivre ensemble et notre cohésion nationale » soit mis à mal « par l’incitation à la haine et à la division » (Le Parisien / AFP).(Le délit de blasphème est nettement caractérisé par ces propos car il semble bien que dans ce pays, nul ne peut plus critiquer l'islam et les musulmans. Ndlr Gérard Brazon)

Le secrétaire général de l’UMP Jean-François Copé tout comme le président du Parti radical Jean-Louis Borloo ont également condamné cette occupation. A gauche, le nouveau premier secrétaire du PS, Harlem Désir, le PCF et Jean-Luc Mélenchon, co-président du Parti de gauche (PG) sont allés plus loin, exigeant la dissolution des « groupes impliqués » dans cette action. Europe Ecologie-Les Verts « condamne fermement » l’occupation et « rappelle la réalité de notre pays, multiculturelle et métissée » (Le Nouvel Observateur / AFP).

Sur RFI : « Dans le centre de la France, à Poitiers, une mosquée en construction a été occupée pendant plusieurs heures, ce samedi 20 octobre 2012, par des militants d’extrême droite, lors d’une manifestation sans précédent qualifiée de provocation haineuse par le gouvernement. La communauté musulmane est indignée ».

« Mosquée de Poitiers : provocation lamentable et pleine de fiel. Le chantier de la future mosquée de Poitiers a été envahi ce samedi par un groupe se réclamant de l’extrême droite, (ce qui est faux. C'est la presse qui accole cette définition à Génération identitaire. Ndlr Gérard Brazon) Cette provocation stupide et pleine de fiel est inacceptable. Ce groupuscule doit être dissous et ses responsables poursuivis pour provocation à la haine raciale » (PCF). (On se souvient des comportements du PCF avant, et pendant l'occupation nazie au moins jusqu'en juin 41. Puis des abus à la Libération, puis des prises de positions anti française sur l'Indochine, sa participation au financement du FLN algérien, etc. Quelles leçons ose-t-il encore donner. Ndlr Gérard Brazon)

« Occupation de la mosquée de Poitiers, une atteinte grave à la liberté de culte musulman. Face à cette nouvelle atteinte grave et manifeste contre un lieu de culte et à l’encontre de fidèles, empêchés de célébrer la prière du matin, les fédérations musulmanes de France expriment leur vive condamnation et leur profonde inquiétude devant une recrudescence d’actes haineux et islamophobes. Les nombreuses déclarations de certains hommes politiques, instrumentalisant la peur de l’islam, de façon irresponsable, creusent le lit d’une stigmatisation injustifiée de la communauté musulmane et mettent aujourd’hui en péril la paix, la justice et la sérénité dans notre pays » (Communiqué rédigé par la Grande Mosquée de Paris, l’UOIF et le CCMTF). (Délit de blasphème encore et toujours...)

etc.

Autrement dit, selon le « bal des faux-culs », on peut donc occuper une église à des fins politiques et au nom de la «liberté d’expression », mais en aucun cas le toit d’une mosquée.

Un poids deux mesures ? Au fait, le « bal des faux-culs » était-il en émoi, lorsqu’un groupe de rap avait grimpé sur le toit d’une église de Nice pour y hisser un drapeau algérien (comportant un croissant islamique) ? (Voir le clip). La gauche a-t-elle réclamé unanimement la dissolution de ce groupe ou a-t-elle considéré que leur provocation entrait dans le cadre de la merveilleuse « liberté artistique » ?, conclut Paul Ohlott.

De son côté la présidente du FN (cf. lien vers source en bas de page), Marine Le Pen, s’e déclare, ce lundi 22 octobre, atterrée par les réactions d’hystérie de la classe politique à l’occupation du chantier de la grande mosquée de Poitiers par un groupuscule d’extrême droite, dont elle ne partage pas le mode d’action. « Je suis atterrée par les réactions d’hystérie de la classe politique », déclare-t-elle. « J’aurais bien aimé qu’il y ait les mêmes réactions d’hystérie quand il y a eu des multiples occupations d’églises ». Elle juge disproportionnées les demandes de dissolution de Génération identitaire, dont 73 militants ont investi le chantier de la mosquée de Poitiers. « Il faut aussi demander la dissolution du Gisti, de SOS-Racisme, qui avaient poussé à l’occupation d’un certain nombre d’églises », estime-t-elle, en allusion à la présence de sans-papiers à Saint-Bernard à Paris en 1996 et à la basilique-cathédrale de Saint-Denis en 2002.

« Je comprends les craintes et les préoccupations de la construction de ces gigantesques mosquées, ces mosquées-cathédrales avec des minarets de 22 mètres sans d’ailleurs bien souvent que l’avis des riverains ait été sollicité », déclare-t-elle. Elle évoque aussi « des financements contestables, soit parce qu’ils ont été financés par le biais de l’Etat ou des collectivités locales, soit qu’ils sont financés par l’UOIF, qui est une branche des Frères musulmans, c’est-à-dire d’une vision très radicale de l’islam. « Moyennant quoi, je ne partage pas ce mode d’action car je respecte la loi de 1905, que j’essaie de faire appliquer en toutes circonstances et je pense que les lieux de culte ne sont pas le lieu de l’expression politique », ajoute-t-elle. « Une demande de référendum sur ce sujet [la construction des mosquées] ne m’apparaît pas critiquable », précise Marine Le Pen.

Reproduction autorisée avec mention www.dreuz.info Les sources citées

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L’article de Paul Ohlott et sources par lui citées

http://actualitechretienne.wordpress.com/2012/10/22/paul-ohlott-a-propos-de-la-mosquee-de-poitiers-le-bal-des-faux-culs/

(1) http://globe.blogs.nouvelobs.com/archive/2012/08/17/pussy-riot-que-va-dire-la-france.html

(2) http://www.liberation.fr/monde/2012/10/19/la-pussy-riot-liberee-saisit-la-cour-europeenne-des-droits-de-l-homme_854427

(3) http://www.franceinfo.fr/politique/pussy-riot-cecile-duflot-enfile-une-cagoule-en-soutien-715059-2012-08-23

(4) http://www.liberation.fr/politiques/2012/08/09/proces-des-pussy-riot-preoccupation-d-aurelie-filippetti_838801

La réaction de Marine Le Pen

http://www.lemonde.fr/politique/article/2012/10/22/mosquee-occupee-a-poitiers-marine-le-pen-est-atterree-par-les-reactions-d-hysterie_1778823_823448.html

Rédigé par Gérard Brazon

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V
<br /> @ liberty 59<br /> <br /> <br /> Je pense comme vous.<br /> Ce qu'il leur manque : le courage !!!<br /> <br /> <br /> Seconde guerre mondiale : "250.000 collabos, 250.000 résistants, 99 % de français qui cherchaient à bouffer". Espérons que nous ne finirons pas comme beaucoup de résistants.<br /> <br /> <br /> Si vous êtes un gars du Nord, vous devez bien savoir que c'est notre 4ème invasion depuis 1870 et que le Nord a toujours été trahis par l'état français.<br /> <br /> <br /> Peut-être existe-t-il un avocat mais un journaliste, à quoi bon ! même s'il existait, son article ne serait pas publié.<br /> <br /> <br /> Raison invoquée : "la base ferait grêve". Mon oeil !<br /> <br /> <br /> Les patriotes doivent se serrer les coudes en faisant abstraction de leur différence :<br /> <br /> <br /> 10 NOVEMBRE<br />
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L
<br /> Il y à une chose que je ne comprends pas :<br /> <br /> <br /> Comment se fait il qu'il n'y ai pas un avocat qui révolté par tant d'injustice ( deux poids deux mesures) ne s'engage pas a la défense de ces manifestants.<br /> <br /> <br /> Aussi pourquoi personne n'attaque l'etat ainsi que les collectivités qui directement ou indirectement violent ouvertement la loi de 1905.<br /> <br /> <br /> n'y à t'il dans ce pays qui se dît de droit un journaliste,ni un politique ou un avocat capable de cette action.<br /> <br /> <br /> si c'est cela les français sont vraiment redevenus  des collabos de 1ere classe.<br /> <br /> <br /> Voltaire, de Gaulle revenez vite vos descendants vous insultent et vous trainent dans la boue.<br />
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M
<br /> : « Depuis Poitiers, notre appel a été entendu »<br /> <br /> <br /> 22 octobre 2012<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> ::  Depuis Poitiers, notre appel a été entendu ::<br /> <br /> <br /> Un peu plus de 48 heures après le début de notre occupation symbolique et pacifique de la future grande mosquée de Poitiers, nous pouvons tirer un premier bilan de notre<br /> action.<br /> Depuis Poitiers, notre appel a été entendu ! Par les médias tout d’abord, avec des passages sur toutes les grandes radios et télévisions, plus de 250 articles dans la presse régionale et<br /> nationale et d’innombrables reprises sur internet. Par les responsables politiques ensuite, puisque de l’extrême-droite la plus rance à l’extrême-gauche la plus stupide en passant par les<br /> grandes formations, tous ont donc été forcés de se positionner par rapport à notre action. Et enfin entendu par notre peuple surtout, ce que personne ne pourra contester en observant rapidement<br /> l’impact de l’occupation sur les réseaux sociaux ou encore l’explosion du nombre de visionnages de notre vidéo de lancement. Nous avons reçu près d’un millier de messages de soutien, des dons<br /> en provenance du monde entier, plusieurs centaines d’adhésions spontanées par le biais de notre site internet.<br /> <br /> <br /> Nos objectifs étaient les suivants et ils ont tous été remplis :<br /> - Tout d’abord remémorer à nos compatriotes la bataille de 732 et la figure de Charles Martel, alors que l’on voudrait de plus en plus en effacer le souvenir pour mieux falsifier nos mémoires<br /> et faciliter ainsi le remplacement de population en cours.<br /> - Démontrer l’avancée de l’islamisation de notre pays à travers cette grande mosquée – et son non moins grand minaret – dans un lieu aussi symbolique que Poitiers. Car si les Français n’ont<br /> plus qu’un souvenir lointain de la bataille de 732, pour les musulmans c’était hier ! Et construire un tel édifice dans cette ville n’a rien d’anodin.<br /> - Dénoncer la collaboration de nos institutions avec cette islamisation à marche forcée. Collaboration parfaitement illustrée par les déclarations consternantes du maire de Poitiers, du Préfet,<br /> du délégué diocésain, se comportant tous avec l’imam comme s’ils en étaient déjà les vassaux.<br /> - Faire entendre que face à cette collaboration il existe une résistance. Et une résistance s’incarnant dans la jeunesse !<br /> - Faire savoir que cette résistance a un nom : Génération Identitaire !<br /> <br /> <br /> La totale hystérie témoignée par les responsables politiques (Harlem Désir, tout juste nommé premier secrétaire du PS, en appelant à l’interdiction de notre mouvement), les<br /> dirigeants du pays (Jean-Marc Ayrault se sentant obligé de témoigner sa tristesse depuis l’Asie) et les associations prétendument antiracistes peuvent laisser envisager des conséquences en tout<br /> genre suite à notre action de Poitiers. Rappelons qu’à l’heure où nous écrivons ces lignes quatre de nos responsables sont encore en garde à vue (depuis plus de 40 heures), signe d’un<br /> acharnement évident.<br /> Ces conséquences, nous les avions envisagées et pesées, c’est pourquoi nous sommes prêts à les assumer, quelles qu’elles soient. Car cela en valait la peine, car nous n’avons jamais imaginé que<br /> la Reconquête ressemblerait à un dîner de gala ou une soirée pyjama.<br /> <br /> <br /> Mais désormais nous ne les affronterons pas seuls, mais avec le soutien de très nombreux Français. Forts du millier de nouveaux contacts que nous allons désormais traiter, nous allons pouvoir<br /> continuer la structuration de Génération Identitaire. Et évidemment, plusieurs autres actions sont déjà prévues.<br /> <br /> <br /> Ce message que nous avons fait entendre à Poitiers est au fond assez simple : nous ne reculerons plus !<br /> <br /> <br /> ______________________<br /> GENERATION IDENTITAIRE<br /> www.generation-identitaire.com<br /> contact@generation-identitaire.com<br /> <br />
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L
<br /> On parie : plus  "ils" s'en prendront aux identitaires et plus il y aura d'adhérents ?<br />
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M
<br /> De la part des juges rouges au service de la gauche pourrie ça ne m'étonne pas,il faut contre attaquer puisque dans une mosquée en construction il ne peux y avoir de tapis de priéres,ni de<br /> mahométans(pas d'électricité,ni de sécurité)<br /> <br /> <br />  <br /> <br /> <br /> La mosquée de Poitiers est-elle utilisée par les musulmans illégalement ?<br /> <br /> <br /> 23 octobre 2012 | Classé dans: France,Les dossiers | Posté par: Jean-Patrick Grumberg<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> Chantier de la mosquée<br /> <br /> <br /> <br /> Pour occuper la mosquée, les jeunes de génération identitaire ont apporté avec eux un groupe électrogène. Pourquoi s’encombrer d’un si lourd et si encombrant attirail ?<br /> <br /> <br /> Parce que la mosquée est en cours de construction, évidemment, et qu’elle n’a pas l’électricité.<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> Le site de la nouvelle république (1) le confirmait, le 1er juin 2012, et citait l’imam de Poitiers, Boubaker El Hadj Amor, expliquant qu’il manquait environ 600 000€ pour « pour deux<br /> chantiers qu’on ne peut pas découper en tranches et qu’on ne peut pas effectuer nous-mêmes pour des raisons évidentes de sécurité : chauffage et ventilation, électricité et réseaux ».<br /> <br /> <br /> Ainsi donc la mosquée n’a pas de chauffage, pas de ventilation, pas d’électricité, ni de panneaux lumineux pour signaler les issues de secours, pas d’extincteurs, pas de plan<br /> d’évacuation…<br /> <br /> <br /> Bref, elle ne remplit pas les conditions de sécurité prévues par le règlement ERP (établissements recevant du public) selon les articles L 123-1 et suivants, et les articles<br /> R123-1 et suivants du Code de la construction et de l’habitation (2) pour les bâtiments de la catégorie V (établissement de culte) catégorie 1 à 5 selon la capacité d’accueil (300 à plus de 1500<br /> personnes).<br /> <br /> <br /> Vous aimez cet article ? Inscrivez-vous à notre newsletter pour recevoir les<br /> nouveaux articles de Dreuz, une fois par jour en fin d’après-midi.<br /> <br /> <br /> Pourtant les jeunes de génération identitaire sont accusés d’avoir volé des tapis de prière.<br /> <br /> <br /> Des tapis de prière dans un local qui n’a pas le droit de recevoir du public ?<br /> <br /> <br /> Dans une interview donnée à France 3, l’imam confirme « les jeunes ont empêché l’office du matin ».<br /> <br /> <br /> Le code de la construction prévoit que le maire, le représentant de l’état dans le département, et la commission de sécurité ont pour obligation de contrôler le respect de la règlementation avant<br /> l’ouverture au public d’un ERP. Les services de police et de gendarmerie peuvent également vérifier la régularité de la situation administrative de l’établissement, et relever des<br /> infractions aux règles de sécurité.<br /> <br /> <br /> La mosquée en chantier recevait du public irrégulièrement et ni le maire, ni le représentant de l’état, ni la commission de sécurité, ni la police, ni la gendarmerie n’ont réagi ? L’Etat n’a<br /> t-il pas manqué à ses responsabilités ?<br /> <br /> <br /> L’article R*152-6 du Code de la construction puni « l’exploitant qui ouvre un établissement au public sans les visites de contrôle prévues à l’article R. 123-45, 2e alinéa, sans<br /> l’autorisation d’ouverture prévue à l’article R. 123-46. Dans ces deux cas, l’amende est appliquée autant de fois qu’il y a de journées d’ouverture sans visite de contrôle, sans autorisation ou<br /> sans déclaration d’ouverture. »<br /> <br /> <br /> Infraction de 5e catégorie, la peine d’amende peut aller jusqu’à 1 500 € par journée d’ouverture, et de peines restrictives ou privatives de droit (par exemple : suspension du permis de conduire,<br /> interdiction de voter, interdiction d’exercer une profession).<br /> <br /> <br /> Ma confiance sans borne dans la justice me fait dire que le juge d’instruction qui a eu la main si lourde contre les jeunes de génération-identitaire, aura a cœur de demander une enquête,<br /> et d’être aussi sévère avec les exploitants qui ont mis la vie des musulmans en danger en les invitant à se réunir dans un chantier interdit au public.<br /> <br /> <br /> Reproduction autorisée avec la mention suivante : © Jean-Patrick Grumberg pour www.Dreuz.info<br /> <br /> <br /> (1) http://www.lanouvellerepublique.fr/Vienne/Actualite/24-Heures/n/Contenus/Articles/2012/06/01/La-mosquee-de-Poitiers-attend-son-financement<br /> (2) http://www.developpement-durable.gouv.fr/Etablissements-recevant-du-public,13420.html<br /> <br /> <br /> <br /> 0 8 5 1 Share42<br /> <br /> <br /> Read more at http://www.dreuz.info/2012/10/la-mosquee-de-poitiers-est-elle-utilisee-par-les-musulmans-illegalement/#PKMiWFtgiukJGVPd.99<br />
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